Marque enregistrée - Marque en vigueur

Science Unitaire de l'Intra-Univers
M. Jean-Paul Appel

Numéro de dépôt :
4320844
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
Science Unitaire de l\'Intra-Univers de Jean-Paul Appel

Présentation de la marque Science Unitaire de l'Intra-Univers

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Jean-Paul Appel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Science Unitaire de l'Intra-Univers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Paul Appel domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul Appel domicilié(e) Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

La marque Science Unitaire de l'Intra-Univers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Science Unitaire de l'Intra-Univers arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

Jean-Paul Appel a également déposé les autres marques suivantes : INTERNEL


M. Jean-Paul Appel - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - Villeneuve-Loubet - France


M. Jean-Paul Appel - Ducal X, Marina Baie des Anges - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.